Déposée le 24 juin 2005 par STOC ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est STOC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 760 RN 97 La Farlède - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 760 RN 97,83210 LA FARLEDE - 83210 - France.
La marque FOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOC ENVIRONNEMENT - 760 RN 97 La Farlède - France
STOC ENVIRONNEMENT - 760 RN 97,83210 LA FARLEDE - 83210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
– appareils de traitement des eaux usées. – matériaux de construction non métalliques pour l'assainissement à savoir fosses toutes eaux et microstations d'épuration.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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